CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
PRESTATIONS D’ART-THÉRAPIE ET THÉRAPIE BRÈVE SYSTÉMIQUE
« Les professionnels des thérapies brèves sont des professionnels libéraux du cadre de vie et du bien-être. L’accompagnement vise le mieux-être et le bien-être et ne se substitue pas à un suivi médical. Les professionnels des thérapies brèves ne sont pas habilités à poser des diagnostics, prescrire, modifier ou supprimer tout traitement médical Les séances avec ces professionnels ne se substituent pas à un suivi médical. En cas de maladie, réelle ou supposée, consultez un médecin».
Le professionnel s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires à la qualité de l’accompagnement. Il n’a aucune obligation de résultat sur ce que le client met effectivement en place.
PRESTATIONS A L’ATELIER ROXTERRE :
Prestations en individuel. Accompagnement personnalisé. Matériel compris.
PRESTATIONS EXTÉRIEURES POUR GROUPE :
Sur Le Mans et alentours.
DURÉE ET TARIFICATION DES SÉANCES :
- Séances individuelles : durée et tarifs dans SÉANCES & TARIFS.
- Prestations extérieures pour des groupes : sur devis.
- Prestations pour institutions : sur devis.
CONDITIONS DE RÈGLEMENT :
Espèces, chèques ou virement bancaire (IBAN sur demande).
Suivant le montant des devis, un acompte peut-être demandé.
DÉLAI DE PAIEMENT :
- Pour les particuliers, paiement à la fin de la séance.
- Pour les prestations sur devis, voir mention sur le devis.
TVA :
TVA non applicable, article 293B du CGI.
ANNULATION :
- Annulation par moi-même : la séance est annulée et n’est pas due.
- Annulation par le participant (ou son représentant légal) : si la séance est annulée moins de 48 h à l’avance, elle est due et doit être réglée.
MÉDIATEUR :
En cas de litige, conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, un dispositif de médiation de la consommation est proposé. L’entité de médiation retenue est :
CNPM MÉDIATION CONSOMMATION
27, Avenue de la Libération
42400 SAINT CHAMOND
